aïe aïe aïe!!! carte grise....

Bonjour bonjour...
Voila l histoire:
J ai acheté ma joli moto en novembre 2021
Avec un certif de non gage ok,
J ai du faire une pause au niveau permis a cause d une operation genou du coup des l obtention de ce dit permis, je fonce dans une boutique carte grise de par chez moi , et la : carte grise bloquée! administrativement ( ursaf)!!!
Elle ne l etait pas a la date de l achat certificat de non gage faisant foi..
Je ne pouvais pas faire la carte grise avant vu que j avais pas le permis...
J ai contacté l ancien proprio qui me dit qu il va contacter les personnes qui s occupent de son dossier ...
J espere que cette histoire va bien se finir pour moi et ma belle...
Ca fait un peu peur quand meme....

Salut !

C'est un sacré piège ce truc.
Légalement :
- tu as 30 jours pour faire une demande carte grise après achat
- mais, depuis le 08/2017, il faut être titulaire du permis et d'une assurance pour faire cette demande !

(la raison ? Ben plus possible d'immatriculer ta moto au nom de ta mémé, pour éviter la saisie
suite à un grand excès de vitesse).

Du coups, comme dans ton cas, c'est compliqué.
Après, sauf erreur de ma part, la carte grise n'est un pas titre de propriété.
Je te conseille de te rapprocher de ton assurance habitation.
La plupart comporte une option "support juridique" qui te mettra en relation avec un avocat.

A+
Manu

Merci manu, je vais laisser quelques jours au vendeur voir si il ne peut pas montrer a l huissier le papier de vente pour contester la saisie administrative de ma belle... ( anterieur a la date de saisie)
Dire que j y ai mis toutes mes ptites economies... Je garde espoir que tout ce finisse bien !!

Alors finalement comment à évoluer cette histoire ?

Mat06400 a écrit:

Alors finalement comment à évoluer cette histoire ?

Bonjour, Ben tu vas rire c est toujours en cours...
le vendeur a fait le necessaire et apres c est l administration il lui faut du temps a l admi.. ni...stration ....

je touche du singe, je n ' ai jamais été controlé en moto encore ... bon ca fait 8 mois que j ai le permis et je roule pas tout les jours avec ..

voila voila !! je viendrais ici trinquer a la reeussite du dossier quand ce sera ok, un jour peut etre....
i hope i hope!

aller tchuss !! bonne roots a tous!

Salut,

Si l'urssaf est dans le coup ça avancera mais ce sera loooooooooong
J'ai bataillé environ 36 mois suite à la fermeture de ma boite... pour leur expliquer que j'étais fermé avec une preuve par écris de leurs services

Mais tant que tu n'as ni cipav, ni rsi ; qui on fait des demandes dans le dossier ça peut prendre moins de 5/6 ans normalement on est en france avec des services dit publiques français...

pas glop... non je reste optimiste...
:-)

avec ANTS parfois ça devient tres long !!