modifier sa moto , ce qe vous risquez ...

sur le forum tout le monde modifie plus ou moins sa moto
moi le premier j'avais montré comment monter un réservoir d'huile de tt sur mon 43F
mais au niveau légal ça donne quoi ?
voici un début de réponse trouvé sur le forum 17pouces.net

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Pots d’échappements et nuisances sonores :


1/ Tout dispositif silencieux (d’origine ou de remplacement ) doit en outre porter, en évidence sur sa paroi externe ou sur une pièce constituant une de ses parties intégrantes , une référence de marque et une référence de type bien lisibles et indélibiles apposées (Arrêté ministériel du 13 avril 1972, article Cool

- Par le constructeur du véhicule, s’il s’agit d’un silencieux d’origine ou de rechange vendu sous la marque du constructeur .
- Par le fabricant du dispositif , s’il s’agit d’un silencieux de remplacement ; cette marque doit comprendre les lettres « TP-SI » ou « E » suivies du numéro d’homologation .

2 / Sur un contrôle sans sonométre , on peut vous relever si vous avez un pot non homologué , et à cause du bruit :
Emission de bruits susceptibles de causer une gêne aux usagers de la route ou aux riverains par un véhicule à deux roues. :

- 45 euros dans les 3 jours, puis 68 pendant 45 jours et au delà 180 euros.
- immobilisation de la moto avec obligation de
remettre un pot homologué.

Article R.318-3, alinéa 1,2,5 et 6 du code de la route et arrêté ministériel du 02-05-2003

3/ Pour les pots d’origines qui ont eu la chicane enlevée :
- Modification du dispositif d’échappement silencieux tendant à supprimer ou en réduire son efficacité, sur un véhicule à moteur à deux roues. :
- 45 euros dans les 3 jours, puis 68 pendant 45 jours et au delà 180 euros.
- immobilisation de la moto et remettre le
pot en confirmation d’origine.

4/ Pour un pot non homologué qui ne fait pas forçément de bruit (comme celui de Beun Laughing ) :
-Usage d’un dispositif ou équipement pour un véhicule à 2 roues non conforme à un type homologué. :
- 11 euros dans les 45 jours, puis 33 euros au delà.
- Pas d’immobilisation

5/ Pour ceux qui font des rupteurs en ville , ou par exemple à un feu rouge qui font péter le pot en tournant la poignet de gaz au point mort :
Utilisation du moteur à des régimes excessifs (au démarrage, au point fixe ou en circulation) en agglomération par une moto. :
- 45 euros dans les 3 jours, puis 68 pendant 45 jours et au delà 180 euros.



EQUIPEMENT DE LA MOTO.

2 rétroviseurs , feu de position , feu de croisement , feu stop et éclairage de plaque, et clignotants(excepté sur les 50 cm3)

1/ conduite sans casque :
- 90 euros dans les 3 jours, puis 135 pendant 45 jours et au delà 375 euros.
- Immobilisation (on repart à pied)
- 3 points en moins.

Article R.431-1,alinéa 1 , 2 à 4 du code de la route.

2/ Casque non homologué :
- 90 euros dans les 3 jours, puis 135 pendant 45 jours et au delà 375 euros
- pas d’immobilisation et pas de points en moins

article R.431-1 alinéa 1 et 2

3/ rétroviseurs en nombre non réglementaire ou absence totale :
- 45 euros dans les 3 jours, puis 68 pendant 45 jours et au delà 180 euros

article R.316-6 alinéa 1,4, et 5 du code de la route et arrêté ministériel du 03-09-1997

4/ Défaut d’indicateur de vitesse ou de compteur kilométrique :
- 45 euros dans les 3 jours, puis 68 pendant 45 jours et au delà 180 euros

article R.317-1-I,II, et IV du code de la route

5/ Défaut de clignotants (couleur orangée obligatoire) :
- 45 euros dans les 3 jours, puis 68 pendant 45 jours et au delà 180 euros

article R-313-14, I, V et VI du code de la route.

6/ pneu lisse sur moto :

- 90 euros dans les 3 jours, puis 135 pendant 45 jours et au delà 375 euros
- immobilisation (essayez de négocier de pouvoir aller jusqu’à chez vous pour pouvoir changer le pneu)

7/ défaut d’avertisseur sonore
- 45 euros dans les 3 jours, puis 68 pendant 45 jours et au delà 180 euros

article R-313-33 alinéa 1 et 4



PLAQUE D’IMMATRICULATION

Les dimensions réglementaires pour une moto (en mm)

Hauteur des chiffres et des lettres : 42 à 48
Largeur des chiffres et des lettres : autres que W et M : 19 à 27, pour W et M :24 à 32
Entraxe entre les chiffres ou entre les lettres : minimun 27
Entraxe entre les blocs : minimun 37
Largeur du trait : 6 à 8

1/ pour les plaques pliées ou fixées sur le garde boue enduro :

Plaque d’immatriculation non fixée en evidence :
- 90 euros dans les 3 jours, puis 135 pendant 45 jours et au delà 375 euros
- immobilisation (vous devez revenir voir les flics avec une plaque correcte pour récupérer la carte grise)

article R-317-8,I ,II, VI, et VII du code de la route et arrêté ministériel du 01-07-1996 article 1

2/ usage d’une plaque non homologuée
- 45 euros dans les 3 jours, puis 68 pendant 45 jours et au delà 180 euros
- immobilisation

article R-317-8, IV,VI, et VII du code de la route et arrêté du 01-07-1996 article 2 à 5

3/ si vous circulez avec une moto neuve ou une occasion achetée à l’étranger vous aurez une plaque et un certificat d’immatriculation valable 3 semaines en WW., passé ce délai si vous n’avez pas la carte grise définitive, vous risquez :

Mise en circulation sans certificat d’immatriculation :
- 90 euros dans les 3 jours, puis 135 pendant 45 jours et au delà 375 euros

article R ;322-1 et R-322-2, alinéa 1 et 8 du code de la route.

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source 17pouces .net
http://forum.17pouces.net/viewtopic.php?f=11&t=15952

c'est peut être plus tout a fait à jour mais ça donne déjà une idée
libre aux men in bleu qui sont sur le fofo (oui il y a aussi des gendarmes qui ont des XT ...) de mettre ça à jour

ça donne envie de faire de la moto ça

merci quand même Alf !

et encore il n'est pas mentionné la modif en sm.........

si on cherche bien on devrais pouvoir trouver ...

Le casque non homologué tu perd 3 points maintenant. Et le fait de pas avoir les totocollants réfléchissants dessus apparemment ça suffit pour qu'il soit pas considéré comme "homologué"

J'affûte la guillotine.....

Je sais pas par contre si tout ça s'applique aux anciennes motos. Ou si c'est comme les voitures et c'est pas rétroactif.

veinard a écrit:

J'affûte la guillotine.....

j'espère que tu as des lames de rechange, car il va y avoir du boulot.....

Pour les rétros, je n'en mets que un, le gauche. Les textes ne sont pas très clairs à ce sujet sur le côté obligatoire ou pas du droit mais je n'ai jamais été verbalisé pour ça (ni pour le reste d'ailleurs )

Flippant !
(faut plus que je roule là ..)

Pour la plaque je confirme je viens prendre 90€ avec le 900 cbr...

c'étais une ancienne(toute petite en plus) mais comme j'avais un mois pour les papier j'ai dit c'est bon je vais pas change 2 fois plaque, le bleu ma répondu que si!genre je vais mettre des sous dans une plaque pour 20 jours et ensuite avoir la nouvelle....

Sa a bien augmenter car y'a 3 ans j'avais prix 45€ avec le xt car elle était soit disant trop petite.... Et pour la peine elle y est toujours...

marchdu a écrit:

veinard a écrit:

J'affûte la guillotine.....

j'espère que tu as des lames de rechange, car il va y avoir du boulot.....

C'est du tungstène !

Non les changements des lois n' est pas rétroactifs.

Par exemple l' allumage du feu de croisement n' est pas obligatoire pour les motos avant telle année, les clignos aussi, J' ai vu ça sur un site, je vous le donne si je le retrouve.

Il y a peu chez Yam, j' ai discuter avec un gars qui était furax.
Le matin, il venait de perdre 6 points sur son permis.
2 motards l' ont verbalisés pour sa plaque d' immat. Ils l' ont classé en plaque "anti radar"
Ils m' a fait voir une photo, la plaque était quasiment à l' horizontale, et donc illisible

C'était la technique de yac'1, mais le flic lui avait dit que inversement, c'était pratique lors du remplissage de la contravention, pas besoin de prendre du recul.

CisKo a écrit:

Non les changements des lois n' est pas rétroactifs.

Par exemple l' allumage du feu de croisement n' est pas obligatoire pour les motos avant telle année, les clignos aussi, J' ai vu ça sur un site, je vous le donne si je le retrouve.

Il y a peu chez Yam, j' ai discuter avec un gars qui était furax.
Le matin, il venait de perdre 6 points sur son permis.
2 motards l' ont verbalisés pour sa plaque d' immat. Ils l' ont classé en plaque "anti radar"
Ils m' a fait voir une photo, la plaque était quasiment à l' horizontale, et donc illisible

il était furax surtout parcequ'il vait du mal à assumer sa connerie.

Rod 44 a écrit:

CisKo a écrit:

Non les changements des lois n' est pas rétroactifs.

Par exemple l' allumage du feu de croisement n' est pas obligatoire pour les motos avant telle année, les clignos aussi, J' ai vu ça sur un site, je vous le donne si je le retrouve.

Il y a peu chez Yam, j' ai discuter avec un gars qui était furax.
Le matin, il venait de perdre 6 points sur son permis.
2 motards l' ont verbalisés pour sa plaque d' immat. Ils l' ont classé en plaque "anti radar"
Ils m' a fait voir une photo, la plaque était quasiment à l' horizontale, et donc illisible

il était furax surtout parcequ'il vait du mal à assumer sa connerie.

je sais pas, plutôt le genre qui a un problème avec le monde réel...

Remarque ma plaque de XS, c' est une plaque "vintage" avec la nouvelle numérotation... j' aurais peut être bien un souci avec la réalité moi aussi...