Mon post à moi sur " MON BLEU" et autre...

Ouai, en même temps, y'a que Guz' , hein....

avec tout le monde qui est passé.....

Ouai..... pffff
Faites des efforts, tiens.......... pfffffffffff

Bon, ras le bol.
J'ai encore paumé mon "patin" de chaine,le rond, celui que j'avais déjà perdu.

C'est le "rond", celui qui se trouve sous le brin inférieur de la chaine, juste au dessus de la béquille.

Vu le monde qui est arrivé, pas envie d'aller me faire ch... en bagnole à st Brieuc pour en chercher un.

J'ai fait un saut chez Casto à coté. J'ai trouvé un bloc -porte (je sais pas comment ça s'appelle , ce truc rond en caoutchouc qu'on visse dans le sol pour bloquer la porte à l'ouverture...). J'en ai trouvé un gros. Percé. Passé la vis dedans et paf!

C'est mieux que le tuyau d'arrosage, non ?? Je progresse !!

J'ai serré à mort ! Mais bon, vu qu'en roulant la chaine fait tourner le patin dans le sens du dévissage ....

Par contre, ça fait quel diamètre d'origine ce patin, environ ??? Car mine de rien, ça me retend aussi ma chaine, la chose... Ce qui n'est pas plus mal puisque fin de vie.

ah ouai tu fais des effort là, et le truc chose s'appelle "une butée de porte"
t'as pas penser à faire passer la vis de l'autre sens, de l'extérieur du cadre vers l'intérieur, la chaine ne dévissera plus, tu mets un ecrou frein aussi

Ju, souviens toi de ton 2KF... Tu peux pas faire passer la vis dans l'autre sens, c'est un "axe", sur lequel tourne le patin, avec juste un filetage en bout.
Un écrou ne passe pas avec le support de la béquille,j'ai essayé.

J'aimerais savoir le diamètre approximatif de ce patin à l'origine... Me rend pas compte.

celui d'en bas de t^te je dirai environ 30 mm

jfkm a écrit:

Ju, souviens toi de ton 2KF... Tu peux pas faire passer la vis dans l'autre sens, c'est un "axe", sur lequel tourne le patin, avec juste un filetage en bout.
Un écrou ne passe pas avec le support de la béquille,j'ai essayé.

J'aimerais savoir le diamètre approximatif de ce patin à l'origine... Me rend pas compte.

je dois en avoir un a trainer,je vais regarder

Merci les gars...

La butée que j'ai acheté fait environ 40.
De visu, ça m'a l'air pas mal.

C'est aussi pour ça que ma chaine était détendue, Laurent ... Le précédent (que j'ai paumé) était mort et faisiat facilement moitié moins...

40 ça me parait gros.....

t'as pas pensé a acheter une poignée de porte en meme temps ...pour faire un levier d'embrayage ou de frein?

35 mm

Merci Guz.....
C'est cool !

Ouai ben avec 40, ça va le faire, d'autant qu'il va s'user.

Hé t'es fou toi ????
Tsais pas que jsuis modo ????
Hein ??????????????????????????

:loVery Happy Smile Sad Surprised Shocked Cool Laughing Mad Razz Embarassed Crying or Very sad Evil or Very Mad Twisted Evil Rolling Eyes Wink Exclamation Question Idea Arrow Neutral What a Face Like a Star @ heaven Suspect I love you No @ cyclops clown pirat tongue silent pale alien cat monkey pig rabbit bounce confused affraid Basketball cheers bom drunken Sleep sunny albino cherry santa rendeer farao king queen jocolor geek scratch study elephant flower afro lol! furious l!: Very Happy Smile Sad Surprised Shocked Cool Laughing Mad Razz Embarassed Crying or Very sad Evil or Very Mad Twisted Evil Rolling Eyes Wink Exclamation Question Idea Arrow Neutral What a Face Like a Star @ heaven Suspect I love you No @ cyclops clown pirat tongue silent pale alien cat monkey pig rabbit bounce confused affraid Basketball cheers bom drunken Sleep sunny albino cherry santa rendeer farao king queen jocolor geek scratch study elephant flower afro lol! furious elephant flower afro lol! furious Very Happy Smile Sad Surprised Shocked Cool Laughing Mad Razz Embarassed Crying or Very sad Evil or Very Mad Twisted Evil Rolling Eyes Wink Exclamation Question Idea Arrow Neutral What a Face Like a Star @ heaven Suspect I love you No @ cyclops clown pirat tongue silent pale alien cat monkey pig rabbit bounce confused affraid Basketball cheers bom drunken Sleep sunny albino cherry santa rendeer farao king queen jocolor geek scratch study elephant flower afro lol! furious

t'es cintré...........................

pitain... le yac' il a pris un coup de triphasé!

tiens!

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yac"
La vengeance !

Un peu de lecture ! !

Journal des magistrats administratifs

Instantanés de la justice et du droit

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jeudi 4 juin 2009
[Journée d'action des magistrats administratifs] La vie d’une audience OQTF entre les mains d’un assistant de justice

Par AJT, Assistant de Justice

Les dossiers arrivent : 8 pour le président et 16 pour l’un des rapporteurs. Un autre rapporteur, troisième membre de la formation de jugement aura 16 dossiers à faire seul et alternera avec l’autre rapporteur pour bénéficier des services de l’assistant d’une audience à l’autre. Soit 24 dossiers à instruire en six semaines, ou plutôt en 90 heures puisque l’assistant de justice dit AJ est censé travailler 60 heures par semaines. Parmi ces dossiers, il y a quelques vieux refus de titre de séjour et une majorité d’obligations de quitter le territoire[1].

Ces dossiers sont des rescapés du tri. Le tri permet de rejeter par ordonnance sans contradiction et sans audience publique les dossiers contenant des irrecevabilités manifestes : par exemple lorsqu’il manque un exemplaire de la requête, que le délai de recours d’un mois est dépassé, lorsque la décision préalable fait défaut ou encore quand le requérant n’habite plus à l’adresse indiquée. Jusque là tout semble normal. Sauf que le rejet par ordonnance est aussi justifié pour défaut de motivation en droit et en fait de la requête (les étrangers malades et les « L. 313-14[2]. » notamment y passent…).

Certains dossiers devant être rejetés au tri sont parfois repêchés grâce à la bienveillance de l’assistant ou d’un agent en charge de rédiger l’ordonnance. Une fois repêché, ce dossier devient susceptible d’annulation[3] et cela arrive fréquemment[4].

Une fois sur le bureau : une oqtf = 3h. Pas le temps de se pencher sur un problème de droit épineux, encore moins d’aller chercher une délégation de signature[5]. Le droit des étrangers paraît alors très simple. Et oui on le sait bien c’est un contentieux facile pour les assistants novices, et dit très formateur mais quand même très barbant puisqu’il y en a beaucoup et que tous les dossiers vus grossièrement sont tous les mêmes ; on en oublie presque que des libertés fondamentales sont en jeu).

L’abattage est en route. Une fois la pile finie, arrive le jour de la clôture d’instruction. Ce jour-là le préfet ou ses avocats attributaires d’un marché public produisent un mémoire en défense pour certains dossiers et demandent parfois même des frais irrépétibles (qui aurait cru que le droit des étrangers, un droit soit disant bien moins technique que les marchés publics ou l’urbanisme, attirerait des gros cabinets… quand il y a de l’argent en jeu, le droit des étrangers devient alors intéressant)[6]. Et puisque le droit des étrangers c’est si facile, l’épaisseur des mémoires en témoigne.

Le projet de jugement est alors repris si le mémoire change le raisonnement et/ou la solution. Pour cette raison, afin d’anticiper et de ne pas se retrouver le jour de la clôture de l’instruction à faire des heures supplémentaires, l’assistant fait toujours un projet de rejet quand il propose une annulation car c’est plus long à faire et que au cas le mémoire change l’issue du litige… Surtout, un rejet est toujours plus facile à justifier qu’une annulation.

Une fois la pile finie, elle part chez le rapporteur chargé des dossiers afin qu’il jette un coup d’œil sur le travail de l’assistant et adapte le projet de jugement à sa manière. Puis les dossiers sont transmis au rapporteur public.

Puis arrive la séance d’instruction. (Moment très intéressant, puisque s’échangent les idées de chacun et un véritable débat se met en œuvre sur chaque dossier.) Cela dure environ une demi-journée. En général l’assistant a déjà fait quelques heures supplémentaires pour finir tous les dossiers, la séance d’instruction est alors faite à titre gracieux : l’assistant défend chacun de ses dossiers face à la formation de jugement Bien souvent même si la séance est un moment crucial et très intéressant, l’assistant a d’autres choses à gérer. Son travail au TA est accessoire à la vie qu’il a en dehors : préparation d’examen ou de concours, thèse par exemple. Il ne peut cependant y renoncer car il a instruit plus de la moitié de l’audience. Il devient alors essentiel dans la cuisine « étranger » interne du TA. Un AJ n’est pas magistrat et pourtant… Pour 8 euros net de l’heure, en CDD de deux ans, cela fait une justice bon marché, suffisante quand il s’agit d’étrangers.

Le rapporteur public dit ensuite s’il est d’accord ou non avec l’assistant. (Si le rapporteur public en matière d’OQTF vient à être supprimé, il n’y aura plus de débat contradictoire lors de cette séance et personne pour reprendre l’assistant qui aurait oublié de répondre à un moyen de droit ou qui n’aurait pas vu une pièce essentielle du dossier.).

A la fin de la séance, sauf quelques modifications, l’assistant est dessaisi des dossiers qui vont être passés à l’audience puis jugé en délibéré par la formation de jugement.

L’assistant attend sa prochaine pile.
Notes

[1] Une obligation de quitter le territoire (OQTF) est une décision administrative émanant du préfet qui refuse à un étranger un titre de séjour ou son renouvellement et le contraint à quitter le territoire, au besoin par la force. L'étranger a un mois pour exercer un recours qui doit être jugé dans un délai de trois mois, ce qui fait une pression supplémentaire sur les juges administratifs, alors que rien ne justifie un tel délai hormis le caprice du législateur.

[2] Article L. 313-14 du CESEDA : la carte de séjour délivrée à l'étranger ne vivant pas en état de polygamie dont l'admission au séjour répond à des considérations humanitaires ou se justifie au regard des motifs exceptionnels qu'il fait valoir. Autant dire le domaine de l'arbitraire absolu de l'administration : tout recours contre un refus de carte "L. 313-14" est irrémédiablement voué à l'échec sauf intervention divine.

[3] Formulation jargonnante. Comprendre : ce dossier devient susceptible d'aboutir à une décision d'annulation par le tribunal de la décision attaquée.

[4] Comprendre : pour respecter le diktat des stats, on évacue en les rejetant par un jugement sommaire des requêtes qui étaient bien fondées. Voilà où en est votre justice, chers citoyens.

[5] Les OQTF sont très rarement signées par le préfet en personne (j''en ai vu une seule) mais par un chef de bureau ayant reçu délégation de signature. C'est une clause de style pour les avocats de contester cette délégation. Ça marche très rarement, mais ça a d'autres avantages procéduraux sans intérêt pour ce billet.

[6] En effet, le préfet est parfois représenté par un avocat. C'est le préfet qui décide s'il sous-traite le contentieux ou pas et selon quelle répartition.

Ce billet, écrit à 22:38 par Eolas dans la catégorie Magistrats en colère a suscité :

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[Journée d'action des magistrats administratifs] Un simple citoyen

Par Zythom, expert judiciaire

Je suis un simple citoyen qui a mis ses compétences au service de la justice. Celle-ci les a acceptées et m'a fait l'honneur de m'inscrire sur une liste mentionnant les personnes pouvant lui prêter main forte.

Je suis un expert judiciaire.

Sans formation initiale juridique particulière, je suis un témoin privilégié de ce qui se passe dans les tribunaux. A la fois extérieur à ce monde particulier, et participant actif à la recherche de la vérité.

Et comme citoyen spectateur, je vois beaucoup de choses:
- je vois des fonctionnaires formidables qui ne comptent pas leurs heures;
- je vois des magistrats compétents, élites des formations juridiques;
- je vois des moyens financiers toujours plus limités au détriment du justiciable;
- je vois des lois qui sont publiées chaque jour plus nombreuses, rendant obsolètes les codes à peine édités;
- je vois une rapidité d'évolution à faire frémir l'informaticien que je suis pourtant blasé par les changements continus;
- je vois les délais qui s'allongent;

Le citoyen que je suis a peur de sa justice.

J'ai peur de poursuivre l'Etat pour non paiement des factures qu'il me doit, parce que je connais la lenteur de la justice, lenteur due à l'aveuglement de l'Etat face aux besoins immenses d'une justice digne du XXIe siècle.

Mais l'Etat, c'est un peu moi, nous, me direz-vous.

Dans ce cas, j'ai honte que mon Etat soit montré du doigt par des organismes internationaux pour le manque de moyens mis à la disposition de sa justice.

Alors, quand j'ai la chance de pouvoir soutenir les personnes qui font la justice, les greffiers, les magistrats, et tout particulièrement les Tribunaux Administratifs, je n'hésite pas une seconde.

Et tant pis si cela choque les frileux, les bien pensants, ceux qui ont tout à gagner à rester silencieux pour défendre leur petit près carré. La justice, qui est parfois cruelle et aveugle, saura bien me faire rentrer dans le rang en me radiant de ses listes.

Mais j'aurai vu, et je pourrai témoigner.

Et je pourrai m'engager plus avant pour que cela change.

Ce billet, écrit à 15:46 par Eolas dans la catégorie Magistrats en colère a suscité :

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[Journée d'action des magistrats administratifs] C'est mon corps

Par Mob

En France, la fonction publique d'État, c'est-à-dire l'ensemble des fonctionnaires travaillant dans les administrations et organismes publics à caractère administratifs de l'État, est divisée en corps (source wikipédia).

Mon corps à moi, celui que j'ai choisi en sortant de la fac de droit, c'est celui des conseillers de tribunal administratif et de cours administrative d'appel. Ce n'est peut-être pas très sexy comme l'a souligné l'auteur d'une des contributions, mais c'était mon rêve. J'étais publiciste et je vénérais le Conseil d'Etat que l'on m'avait décrit à l'université.

À 24 ans, après avoir réussi le "concours complémentaire", j'ai intégré ce corps pleine d'entousiame et prête à consacrer ma vie à ce métier de juge dont je me faisais une très haute idée. J'étais fière ! Et puis, ce mot corps a quelque chose de viscéral.

Comment imaginer que l'on puisse quitter son corps, en intégrer un autre ?

C'est pourtant ce que j'envisage aujourd'hui. Depuis que je suis entrée dans ce corps, j'ai vu ma charge de travail augmenter sans discontinuer et les quelques semaines de vacances que je pouvait m'octroyer diminuer sensiblement chaque année. Et pour quoi ? Pour le service public, l'intérêt du justiciable ? Même pas. Juste pour la stat. Car au bout du compte, le justiciable, on n'en a cure. Peu importe la façon dont son cas sera réglé du moment que l'on s'en débarasse.

Et puis je suis partie en mobilité (sous forme d'un détachement dans une administration) et j'ai découvert l'administration centrale dans un grand ministère. J'ai découvert que l'on pouvait passer une bonne partie de ses journées seulement à brasser de l'air en réunion. Et, croyez moi, c'est beaucoup moins fatiguant que de passer son temps à travailler sur des vrais dossiers qui pose de vrais problèmes juridiques et humains. J'ai découvert que l'on pouvait poser ses congés et les prendre pour de vrai.

Certes, je sors du travail tard le soir parce qu'en France, pour se faire bien voir de la hiérarchie, il faut partir tard le soir même si l'on a rien a faire. Certes, ce que je fais aujourd'hui n'est pas toujours très palpitant et est souvent très inutile. Mais je suis beaucoup moins fatiguée.

Alors je ne suis pas sure de revenir.

Ce billet, écrit à 13:24 par Eolas dans la catégorie Magistrats en colère a suscité :

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[Journée d'action des magistrats administratifs] Horizons amers

Par un (deuxième) magistrat amer

J’ai choisi ce métier par goût du droit et de la justice.

Je suis ce qu’appelle Me Eolas un légalo-rigide qui a pour mission de faire respecter l’Etat de droit par les pouvoirs publics et autres organismes privés chargés de mission de service public, et tout autre justiciable attrait devant la juridiction dans laquelle j’exerce.

Je m’honore de trancher des litiges à fort enjeux humain, politique, économique ou social, et parfois avec tous ces enjeux combinés dans une même affaire.

Je m’honore de rendre une justice de qualité, indépendante et impartiale.

C’est un honneur tant de limiter ou de corriger la toute puissance publique que d’assurer les conditions légales de l’accomplissement des différentes missions de l’intérêt général.

Tu m'excusera, j'ai pas tout lu hein !

bah moi rien du tout

yac'1, et re x